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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN
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LES PECHEURS DE LOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PECHEURS DE LOIRE
ORCHIDEES MAISONS DE VIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99786412
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2029

Présentation de la marque LES PECHEURS DE LOIRE

Déposée le 14 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PECHEURS DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN domicilié(e) 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LES PECHEURS DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PECHEURS DE LOIRE arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

ORCHIDEES MAISONS DE VIN a également déposé les autres marques suivantes : ACKERMAN LAURANCE , EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL , LA DIVATTE , LOUIS DE FORTIN , ROYAL ST CHARLES , COMTE DE LORANCY , LOUIS BARRAULT , LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire , le cercle DES GRANDS VIGNERONS de Loire , MARQUIS DE LA COUR


ORCHIDEES MAISONS DE VIN, Société anonyme - 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401852 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

Inscription le 21 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726578 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-21

Renouvellement sans limitation le 22 août 2019 n°2723818 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-22

Vins français bénéficiant de l'appellation contrôlée Muscadet Coteaux de la Loire sur Lie.